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2921W - Préfecture du Rhône - Administration générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Coordination générale.

Cote/Cotes extrêmes

2921W 1-2921W27

Date

1973-1990

Importance matérielle

4.05 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/09/1991

Présentation du contenu

Contentieux administratif (1986-1990). Coordination générale (1973-1989). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1987-1989). Vinatier (1987-1989). Hospices civils de Lyon (HCL) (1988-1989). Chambre de métiers du Rhône : budgets (1987-1989). Chambre d'agriculture du Rhône : comptes financiers (1987-1989). Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche : budgets (1987-1989). Chambre de commerce et d'industrie de Givors (sd). Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, calamités agricoles, aménagement de la montagne, installation des jeunes, production laitière, aménagement foncier, remembrement, SAFER, boisement (1981-1989). Travail et emploi (1988-1990).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 2921 W 1-9 soumis à un délai de 75 ans (justice) et l'article 2921 W 23 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2921W en PDF

Mots clés matières

ORGANISATION ECONOMIQUE

Mots clés collectivités

CHAMBRE DE METIERS DU RHONE, CHAMBRE D'AGRICULTURE DU RHONE, SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER), CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS (CCI), HOSPICES CIVILS DE LYON (HCL), HOPITAL DEPARTEMENTAL DU VINATIER, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GIVORS - MONTS DU LYONNAIS (CCI)

Mots clés typologiques

BUDGET