6319W/ 1-6319W/15
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement.
Date d'entrée : 29/04/2024
Conditions d'accès
Documents soumis à un délai de 50 ans avant d'être librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conventions (transfert d'activités, hébergement, paie transitoire, chèques déjeuner), comptes rendus de réunions préparatoires, chiffrage des coûts, notes, liste de participant et compte-rendu de séminaire, demande d'étude de dossier.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 2013.
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