3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

17627

Autres Cotes

3Q31/8-3Q31/328

Date

1871-1966

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

17628

Autres Cotes

3Q31/8-3Q31/105

Date

1871-1910

26 septembre 1905-14 mars 1906 (volume 44).

Cote/Cotes extrêmes

17711

Autres Cotes

3Q31/90

Date

1905-1906