100J 1-21
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
100J - Etude notariale Gérard Bouscasse
1 media
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Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1773-1905
Importance matérielle
3,70 ML
Origine
BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Don de Me Gérard Bouscasse datant du 18 avril 1984.
Présentation du contenu
Dossiers de clients : pièces diverses (vers 1801-1883), archives des clients, expéditions et correspondance (XIXe siècle), un registre de plans aquarellé concernant le domaine des Mures à Saint-Olive pour 1773-1774 (100 J 21). Les documents composant ce fonds ne constituent pas des archives publiques. Ils ont été pris en charge en même temps que les minutes et répertoires publics des notaires et ont été mis à part lors de leur classement. Ce fonds présenté ici a valeur d'échantillon et témoigne de l'activité des notaires.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Fonds d'origine publique : sous-série 3 E (minutes et répertoires des notaires). Fonds d'origine privée : 101 J Marguerite Durand (1590-1968), Étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise. 102 J Guy Falcoz (1706-1957), Étude notariale de Lyon 18. 164 J : Jean-Marie Vercherin (1893-1941), Étude notariale de Lentilly. 187 J : Maître Plaçon (1401-1900), Étude notariale de Chasselay.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés typologiques