Notices de décès.

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3Q - Enregistrement et Timbre

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Villefranche-sur-Saône.

Cote/Cotes extrêmes

33619

Autres Cotes

3Q55/1-3Q55/347

Date

1944-1969

Mots clés collectivités

Bureau de Villefranche-sur-Saône

Notices de décès.

Cote/Cotes extrêmes

33983

Autres Cotes

3Q55/343

Date

1966-1967

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