10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 33 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau d'Anse.
Cote/Cotes extrêmes
00011
Autres Cotes
10C8-10C119;10C2326
Date
1693-1793
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00100
Autres Cotes
10C90-10C92
Date
1760-1788
Mots clés typologiques
Vers 1760-vers 1770.
Cote/Cotes extrêmes
00101
Autres Cotes
10C90
Date
1760-1770
Présentation du contenu
La lettre A est manquante. Concerne les communes d'Ambérieux, Anse, Belmont, Chasselay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Les Chères, Civrieux-d'Azergues, Lachassagne, Lissieu, Lozarme, Marcillyd'Azergues, Marcy, Morancé, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Saint-Didier-au-Mont-d'Or.