3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne AC.
Cote/Cotes extrêmes
34509
Autres Cotes
3Q57/1-3Q57/336
Date
1921-1942
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
34595
Autres Cotes
3Q57/85-Q57/95
Date
1922-1942
Mots clés typologiques
18 juin 1935-9 avril 1937 (volume 41).
Cote/Cotes extrêmes
34603
Autres Cotes
3Q57/92
Date
1935-1937