3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 205 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Belleville.
Cote/Cotes extrêmes
04334
Autres Cotes
3Q6/1-3Q6/815
Date
1748-1969
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1967 le bureau de Beaujeu. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
04981
Autres Cotes
3Q6/628-3Q6/633
Date
An IV-1958
Mots clés typologiques
Baux à ferme et à loyer.
Cote/Cotes extrêmes
04982
Autres Cotes
3Q6/628-3Q6/629
Date
An IV-1865
Avril 1818-novembre 1865.
Cote/Cotes extrêmes
04984
Autres Cotes
3Q6/629
Date
1818-1865