4244W 1-4244W280
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation
1 media
Déplier tous les niveaux
Anciens combattants et pupilles de la Nation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1919-2005
Importance matérielle
35.60 ML
Particularité physique
Papier
Origine
SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)
Modalités d'entrées
Versement 2007.09.11
Présentation du contenu
Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.
Conditions d'accès
Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Administration du service.
Cote/Cotes extrêmes
4244W1-4244W20
Date
1918-1995
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Organisation administrative.
Cote/Cotes extrêmes
4244W1-4244W13
Date
1918-1998
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Conseil départemental.
Cote/Cotes extrêmes
4244W2-4244W13
Date
1918-1996
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés collectivités
Renouvellement des membres.
Cote/Cotes extrêmes
4244W8-4244W9
Date
1970-1996
Présentation du contenu
Nomination par le préfet : arrêtés, correspondance (1974-1996), tableau des membres (1987). Choix des candidats proposés par les administrations et les associations : listes, correspondance, fiches de candidats (1975-1995).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
1970-1996.
Cote/Cotes extrêmes
4244W8
Date
1970-1996