Les articles 3718WM1 et 3718WM2 ont été intégrés aux articles 3503WM1 et 3503WM2.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion Documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.

Conseil communautaire, séances du 21 janvier au 15 décembre 2008.- Préparation et tenue des séances. Conseil communautaire, désignation des représentants des organismes internes et externes : tableaux de suivi (2001-2008) ; état de présence des élus communautaires : statistiques mensuelles (2001-2008) ; composition : tableaux de suivi (2001-2008). Bureau, état de présence des élus communautaires : statistiques mensuelles (2001-2008). Commissions communautaires, état de présence des élus communautaires : statistiques mensuelles (2001-2008) ; composition : tableaux de suivi (2001-2008). Groupes politiques, composition : tableaux de suivi (2001-2008). Pôles de vice-présidents, délégations des vice-présidents, âges et professions des élus, mandats locaux et nationaux des élus, délégués des communes au Conseil communautaire : tableaux de suivi (2001-2008). Consultation des pièces jointes aux projets de délibération : registres (2007-2008).

Le verserment est librement communicable, exceptés les articles 3718WM13 et 3718WMM14 (secret en matière de statistiques : 25 ans - Code du patrimoine, art. L.213-2).

Voir l'inventaire 3718WM en PDF