16 février-8 avril 1966 (volume 73).

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Givors.

Cote/Cotes extrêmes

06224

Autres Cotes

3Q9/1-3Q9/845

Date

1809-1969

Biographie ou Histoire

Bureau créé en 1809. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Lyon extérieur sud-ouest.

Mots clés collectivités

Bureau de Givors

Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

06225

Autres Cotes

3Q9/1-3Q9/368;3Q9/846

Date

1809-1969

Présentation du contenu

Les volumes 21-25 sont manquants.

Mots clés typologiques

Acte des notaires

Extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

06495

Autres Cotes

3Q9/269-3Q9/368

Date

1953-1969