39L 1-39L73
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
39L - Tribunal criminel du Rhône
1 media
Déplier tous les niveaux
Tribunal criminel du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1792-1800
Importance matérielle
3 ml
Origine
Tribunal criminel du Rhône
Histoire de la conservation
Compte tenu de la spécificité de l'histoire de la Révolution française, tous les documents d'archives publiques de cette période ont été rassemblés dans une seule série, la série L, pour les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons. Les archives du tribunal criminel ont été versées par la Cour d'Appel de Lyon en 1927.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Greffe (an II-an VIII). Jury (1792-an VIII). Procédure (1792-an VIII). Jugements (1792-an VII). Appel (an IV-an VI). Cassation (1792-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série B : cours et juridictions d'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; série U : justice.
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