5703W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux, protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

5703W 1-5703W23

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2.32 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Dossiers transférés par l'Unité Archives de la Métropole.

Présentation du contenu

Suivi médical des femmes enceintes et des enfants : dossiers individuels.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillon de dossiers individuels conservé à titre historique.

Conditions d'accès

Les dossiers sont communicables après 120 ans à compter de la date de naissance. 

Cote/Cotes extrêmes

5703W1-5703W22

Date

1991-2004

Présentation du contenu

Dossiers individuels.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un échantillonnage systématique d'un dossier sur dix a été réalisé par le service versant avant versement à l'unité Archives de la Métropole.

Mode de classement

Classement chronologique par année de naissance puis par secteur géographique.

1991-1998.

Cote/Cotes extrêmes

5703W1

Date

1991-1998

Présentation du contenu

Dossiers d'enfants nés en 1991 puis d'enfants nés entre 1994 et 1998.

Conditions d'accès

Communicable 120 ans ans après l'année 1998.