1250W 1-1250W11
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/11/1981
Présentation du contenu
Plans d'occupation des sols (POS) publiés pour les communes de Saint-Romain-de-Popeys (avril 1980), Saint-Romain-en-Gier (juin 1980), Belmont (avril 1981), Amplepuis (décembre 1978) et Mornant (novembre 1980) ; plans d'occupation des sols approuvés pour les communes de Mornant (décembre 1981), Chazay-d'Azergues (février 1983), Saint-Didier-sous-Riverie (février 1983), Saint-Etienne-des-Oullières (février 1983), Dareizé (mars 1983) et Saint-Forgeux (mars 1983).
Conditions d'accès
Communicable.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
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Date
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Date
Présentation du contenu
Arrêté préfectoral du 3 mars 1983.
Mots clés lieux