Déplier tous les niveaux
Série W - Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
Conseil départemental du Rhône
Nom : Conseil général du Rhône puis conseil départemental du Rhône depuis le 1er janvier 2015.
Période d'activité : Depuis 1982.
Domaine d'activité : Collectivité publique territoriale.
Missions : Soutien aux solidarités humaines (prise en charge des situations de fragilité, de développement social, de l'accueil des jeunes enfants et de l'autonomie des personnes), aide et le soutien du territoire (aides et accompagnement des communes, développement des infrastructures), culture et tourisme.
Ressort géographique : Département du Rhône puis territoire du Nouveau Rhône à partir du 1er janvier 2015.
Assemblées départementales
Nom : Service des assemblées départementales.
Période d'activité : Depuis l'an VIII.
Domaine d'activité : Administration.
Missions : Le service assure le bon déroulement des séances de l'Assemblée départementale, des commissions spécialisées et de la commission permanente. A ce titre, il centralise les rapports, gère les convocations et ordres du jour, rédige les comptes rendus, soumet les délibérations au contrôle de légalité et procède à la publicité règlementaire.
5778W - Conseillers départementaux, représentations auprès des organismes extérieurs. 1953-2019
Autre instrument de recherche