2960W 1-2960W53
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2960W - Département du Rhône - Forêts départementales
1 media
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Forêts départementales.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1960-1989
Importance matérielle
9.00 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/01/1992
Présentation du contenu
Travaux forestiers et construction de routes forestières menés par l'office national des forêts (ONF). Personnel forestier : payes des ouvriers, élections des délégués du personnel, déclarations d'impôts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Une partie de ce versement (factures : 2960 W 33-36 ; paye des ouvriers : 2960 W 47-53) a été éliminée.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2960 W 45 et 47-53 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières