3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.

Cote/Cotes extrêmes

3610W12

Date

1975-1979

Présentation du contenu

04146 - Hospices civils de Lyon, construction d'un pavillon chirurgical à l'Hôpital Jules Courmont, rue Perron à Pierre-Bénite (1979) ; 04202 - Hospices civils de Lyon, extension et rénovation de deux pavillons à l'Hôpital Édouard Herriot à Lyon 3 (1975) ; 04901 - ADAPEI, construction d'un institut médico-éducatif, 80 rue Coste à Caluire (1978) ; 05951 - OPHLM, construction de 69 logements, "sur l'église" à Genay (1978).