3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.
Cote/Cotes extrêmes
3610W12
Date
1975-1979
Présentation du contenu
04146 - Hospices civils de Lyon, construction d'un pavillon chirurgical à l'Hôpital Jules Courmont, rue Perron à Pierre-Bénite (1979) ; 04202 - Hospices civils de Lyon, extension et rénovation de deux pavillons à l'Hôpital Édouard Herriot à Lyon 3 (1975) ; 04901 - ADAPEI, construction d'un institut médico-éducatif, 80 rue Coste à Caluire (1978) ; 05951 - OPHLM, construction de 69 logements, "sur l'église" à Genay (1978).