3610W 1-3610W48
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
04146 - Hospices civils de Lyon, construction d'un pavillon chirurgical à l'Hôpital Jules Courmont, rue Perron à Pierre-Bénite (1979) ; 04202 - Hospices civils de Lyon, extension et rénovation de deux pavillons à l'Hôpital Édouard Herriot à Lyon 3 (1975) ; 04901 - ADAPEI, construction d'un institut médico-éducatif, 80 rue Coste à Caluire (1978) ; 05951 - OPHLM, construction de 69 logements, "sur l'église" à Genay (1978).