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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/02/2022
Présentation du contenu
Dossiers de fonctionnement de l'établissement, conseil d'école, rapport d'inspection.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapport d'inspection.
Conditions d'accès
Communicable.
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