Belleville - Le Bois d'Oingt.

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4391W - Département du Rhône Service des assemblées

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Service des Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

4391W 1-4391W58

Date

1985-2008

Description physique

9,9 ml

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Service des assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 10 avril 2009

Présentation du contenu

Bilans cantonaux, Commission permanente, dossiers de séance du Conseil général, dossiers de presse des élections, dossiers de représentation des élus, Conseil général des jeunes.

Conditions d'accès

Versement librement communicable

Bilans cantonaux.

Cote/Cotes extrêmes

4391W1-4391W27

Date

2001-2005