4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018, PC127860012, PC286860107, PC019870035, PC127870008, PC286870049, PC286870076, PC286870078, PC286870101, PC019880066 et PC244880030.

Cote/Cotes extrêmes

4564W86

Date

1984-1988

Présentation du contenu

PC383840399 - OPAC, construction d'un bâtiment de 65 logements, angle des rues Richerand, Aubigny et Saint-Victorien à Lyon 3 ; PC088850002 - OPAC du Rhône, fermeture partielle des loggias, 2 et 6 avenue Simon Rousseau à Fontaines-sur-Saône ; PC286850105 - Direction des travaux du génie civil de Lyon, modification de façades, quartier Osterode CD413 à Rillieux-la-Pape ; PC127860018 - Ecole nationale vétérinaire de Lyon, construction d'un hangar, La Pernade à Marcy-L'Etoile ; PC127860012 - Ecole nationale vétérinaire de Lyon, construction d'une salle de traite et annexes, La Pernade à Marcy-L'Etoile ; PC286860107 - OPAC de l'Ain, changement de destination et modification façades, 2 avenue des nations à Rillieux-la-Pape ; PC019870035 - OPAC du Rhône, construction de 20 logements, Les Versers de Peillon à Belleville ; PC127870008 - Département du Rhône, construction d'une buvette au domaine de La-Croix-Laval à Marcy-L'Etoile ; PC286870049 - Direction des travaux du génie de Lyon, construction de 4 bâtiments, quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286870076 - EDF-GDF, construction de 2 bâtiments publics, route de Strasbourg à Rillieux-la-Pape ; PC286870078 - Direction des travaux du génie de Lyon, construction d'un bâtiment public et une antenne, quartier Osterode CD143 à Rillieux-la-Pape ; PC286870101 - Direction des travaux du génie de Lyon, reconstruction et extension d'un bâtiment public, quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC019880066 - OPAC du Rhône, résidence hospitalière, rue Paulin Bussières à Belleville ; PC244880030 - EDF-GDF CDM, changement de destination de locaux, 25 avenue du Général Leclerc à Tassin-la-Demi-Lune.