Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC383840399 - OPAC, construction d'un bâtiment de 65 logements, angle des rues Richerand, Aubigny et Saint-Victorien à Lyon 3 ; PC088850002 - OPAC du Rhône, fermeture partielle des loggias, 2 et 6 avenue Simon Rousseau à Fontaines-sur-Saône ; PC286850105 - Direction des travaux du génie civil de Lyon, modification de façades, quartier Osterode CD413 à Rillieux-la-Pape ; PC127860018 - Ecole nationale vétérinaire de Lyon, construction d'un hangar, La Pernade à Marcy-L'Etoile ; PC127860012 - Ecole nationale vétérinaire de Lyon, construction d'une salle de traite et annexes, La Pernade à Marcy-L'Etoile ; PC286860107 - OPAC de l'Ain, changement de destination et modification façades, 2 avenue des nations à Rillieux-la-Pape ; PC019870035 - OPAC du Rhône, construction de 20 logements, Les Versers de Peillon à Belleville ; PC127870008 - Département du Rhône, construction d'une buvette au domaine de La-Croix-Laval à Marcy-L'Etoile ; PC286870049 - Direction des travaux du génie de Lyon, construction de 4 bâtiments, quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286870076 - EDF-GDF, construction de 2 bâtiments publics, route de Strasbourg à Rillieux-la-Pape ; PC286870078 - Direction des travaux du génie de Lyon, construction d'un bâtiment public et une antenne, quartier Osterode CD143 à Rillieux-la-Pape ; PC286870101 - Direction des travaux du génie de Lyon, reconstruction et extension d'un bâtiment public, quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC019880066 - OPAC du Rhône, résidence hospitalière, rue Paulin Bussières à Belleville ; PC244880030 - EDF-GDF CDM, changement de destination de locaux, 25 avenue du Général Leclerc à Tassin-la-Demi-Lune.
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