4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC255930027 - Commune de Vaugneray, Aménagement de la propriété communale de La Maison Blanche en appartements ; PC284930016 - SEMCODA, Construction d'un bâtiment de 20 logements et commerces, rue Centrale à Montanay ; PC296930001 - I.F.P. Centre de Solaize, Extension du poste de garde de l'Institut Français du Pétrole, carrefour de la Pagantière à Solaize ; PC296930006 - Commune de Solaize, Aménagement de logements et extension de la halte-garderie, rue du 8 mai 1945 à Solaize [PC initial : PC296920024].
Mots clés lieux
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