Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces documents, qui devraient être classés dans la série E Dépôt des Archives départementales, ont été intégrés à la série L par René Lacour ; ils ont été déposés aux Archives du Rhône.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement des certificats de résidence.
Mots clés lieux
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