EDEPOT163 - Commune de Quincieux

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT163 / 1-EDEPOT163/37

Date

1591-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Quincieux (Métropole de Lyon)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Quincieux a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 26 novembre 2020.

Présentation du contenu

Le fonds ancien de la commune comprend les registres paroissiaux (1591-1792), les registres d'état civil (1793-1903), les registres de délibérations de la commune (1791-1957), un registre d'arrêtés du maire (1924-1969) et des dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle. À noter une charte de 1506 (droits de pâture) et des documents de main privée du XVIIIe siècle.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT163/1-EDEPOT163/9

Date

1591-1792

1766-1781.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT163/8

Date

1766-1781