4569W 1-4569W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1983-1994
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,53 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.
Cote/Cotes extrêmes
4569W1
Date
1983
Présentation du contenu
PC72000 - Aveize ; PC72015 - Saint-Martin-en-Haut ; PC72020 - Saint-Martin-en-Haut ; PC72040 - Aveize ; PC72050 - Aveize ; PC72067 - Meys ; PC72070 - Duerne ; PC72074 - Larajasse ; PC72076 - Grézieu-le-Marché ; PC72088 - Grézieu-le-Marché ; PC72091 - Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC72098 - Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC72103 - Duerne ; PC72108 - Grézieu-le-Marché ; PC72111 - Pomeys ; PC72128 - Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC72140 - Pomeys ; PC7215 - Pomeys.