1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N635-1N639

Date

1894-1930

Commission spéciale de l'économie et des finances.

Cote/Cotes extrêmes

1N638

Date

1924-1928

Présentation du contenu

Délibérations, convocations, états du personnel de la Préfecture, projet de réorganisation du service vicinal, textes officiels, rapports, note du directeur de l’asile départemental, correspondance.