1N 1-1N662
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1N - Conseil général du département et commission départementale
1 media
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Conseil général du département et commission départementale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1940
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Conseil général du Rhône
Modalités d'entrées
Versement.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).
Commissions spéciales.
Cote/Cotes extrêmes
1N635-1N639
Date
1894-1930
Commission spéciale de l'économie et des finances.
Cote/Cotes extrêmes
1N638
Date
1924-1928
Présentation du contenu
Délibérations, convocations, états du personnel de la Préfecture, projet de réorganisation du service vicinal, textes officiels, rapports, note du directeur de l’asile départemental, correspondance.