3635W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Secrétariat général

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Cote/Cotes extrêmes

3635W 1-3635W10

Date

1854-1982

Description physique

1,5 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 20 décembre 2000

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.

Conditions d'accès

Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).

Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Cote/Cotes extrêmes

3635W2-3635W3

Date

1869-1927

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Armée territoriale.

Cote/Cotes extrêmes

3635W3

Date

1875-1927

Présentation du contenu

Circulaires et instructions, contrôle nominatif, non affectation (1907-1915), génie et artillerie, bulletins de radiation demandés par le recrutement, intendance et réquisitions, affaires générales (1904).