4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288910015 à PC288910045.

Cote/Cotes extrêmes

4566W26

Date

1991

Présentation du contenu

PC288910045 – SCI Eueo Elec, construction local d'activité, ZA, 37 avenue des Catelines ; PC288910043 – Société Campanile, construction complexe hôtelier de 147 chambres, les marches du Rhône, route de Satolas ; PC288910042 – SCI Le Vallon, construction local d'activité,ZA rue des Catelines - ; PC288910041 – SCI Guardi, construction bâtiment d'activité, ZA rue des Catelines ; PC288910040 – Construction bâtiment d'activité, 17 rue des Catelines ; PC288910039 – Aménagement bâtiment, montée de chante alouette ; PC288910038 – SCI du Bourg, construction maison individuelle, lieu-dit chassiere ; PC288910037 – Construction maison individuelle, rue Broizat ; PC288910036 – SCI ASG, construction bâtiment à usage de dépôt et bureaux, zone activités artisanales ; PC288910035 – Construction bâtiment d'activité, terre valet, sous la côte Saint-Romain ; PC288910034 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 16 rue du 8 mai 1945 ; PC288910032 – Construction maison individuelle, 4 allée Megret ; PC288910031 - Extension bâtiment à usage d'habitation,34 rue du billon ; PC288910030 – Construction maison individuelle, 2 allée des coquelicots ; PC288910029 - Création garage sous terrasse, 20 rue billon ; PC288910028 – Société biancale kart, construction karting et salles de contrôle et réunion, les routes sous Poulieu ; PC288910027 – SCI Joce, construction bâtiment d'activité, lieu-dit terre valet ; PC288910026 – Construction maison individuelle, 3 rue de l'égalite ; PC288910025 - Extension maison individuelle à usage de garage, 15 rue Louis Pasteur ; PC288910024 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, lotissement le grand clos, 31 rue du grand clos ; PC288910023 – SCI Anne-Laure, construction bâtiment d'activité, lieu-dit terre valet et sous la cote Saint-Romain ; PC288910022 – SCI Les Peupliers, construction bâtiment industriel, lieu-dit terre valet et sous la cote ; PC288910021 – SCI du Coteau, construction bâtiment d'activité, lieu-dit terre valet et sous la cote ; PC288910019 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288910018 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon ; PC288910017 – Société biancale kart, construction salle de réunion de contrôle, les routes sous Poulieu ; PC288910016 – SCI Megui, construction bâtiment artisanal, lieu-dit terre valet ; PC288910015 – Société Djian, construction bâtiment d'activité, ZA les terres Valet, lieu-dit sous la cote.