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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288910045 – SCI Eueo Elec, construction local d'activité, ZA, 37 avenue des Catelines ; PC288910043 – Société Campanile, construction complexe hôtelier de 147 chambres, les marches du Rhône, route de Satolas ; PC288910042 – SCI Le Vallon, construction local d'activité,ZA rue des Catelines - ; PC288910041 – SCI Guardi, construction bâtiment d'activité, ZA rue des Catelines ; PC288910040 – Construction bâtiment d'activité, 17 rue des Catelines ; PC288910039 – Aménagement bâtiment, montée de chante alouette ; PC288910038 – SCI du Bourg, construction maison individuelle, lieu-dit chassiere ; PC288910037 – Construction maison individuelle, rue Broizat ; PC288910036 – SCI ASG, construction bâtiment à usage de dépôt et bureaux, zone activités artisanales ; PC288910035 – Construction bâtiment d'activité, terre valet, sous la côte Saint-Romain ; PC288910034 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 16 rue du 8 mai 1945 ; PC288910032 – Construction maison individuelle, 4 allée Megret ; PC288910031 - Extension bâtiment à usage d'habitation,34 rue du billon ; PC288910030 – Construction maison individuelle, 2 allée des coquelicots ; PC288910029 - Création garage sous terrasse, 20 rue billon ; PC288910028 – Société biancale kart, construction karting et salles de contrôle et réunion, les routes sous Poulieu ; PC288910027 – SCI Joce, construction bâtiment d'activité, lieu-dit terre valet ; PC288910026 – Construction maison individuelle, 3 rue de l'égalite ; PC288910025 - Extension maison individuelle à usage de garage, 15 rue Louis Pasteur ; PC288910024 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, lotissement le grand clos, 31 rue du grand clos ; PC288910023 – SCI Anne-Laure, construction bâtiment d'activité, lieu-dit terre valet et sous la cote Saint-Romain ; PC288910022 – SCI Les Peupliers, construction bâtiment industriel, lieu-dit terre valet et sous la cote ; PC288910021 – SCI du Coteau, construction bâtiment d'activité, lieu-dit terre valet et sous la cote ; PC288910019 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288910018 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon ; PC288910017 – Société biancale kart, construction salle de réunion de contrôle, les routes sous Poulieu ; PC288910016 – SCI Megui, construction bâtiment artisanal, lieu-dit terre valet ; PC288910015 – Société Djian, construction bâtiment d'activité, ZA les terres Valet, lieu-dit sous la cote.
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