3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Neuville-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
26255
Autres Cotes
3Q42/1-3Q42/615
Date
1791-1946
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1.
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
26623
Autres Cotes
3Q42/364-3Q42/548
Date
1823-1945
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
26624
Autres Cotes
3Q42/364-3Q42/545
Date
1823-1945
6 février 1860-11 avril 1861 (volume 16).
Cote/Cotes extrêmes
26640
Autres Cotes
3Q42/379
Date
1860-1861