3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
32204
Autres Cotes
3Q52/1-3Q52/578
Date
1791-1877
Mots clés collectivités
Bulletin mobile : fichier.
Cote/Cotes extrêmes
32766
Autres Cotes
3Q52/540-3Q52/562
Présentation du contenu
Les fiches renvoient majoritairement aux volumes du répertoire général de la période 1866-1873. Cependant, quelques fiches renvoient aux volumes classés dans le bureau de Villefranche AC pour la période 1874-1946 et à ceux classés dans le bureau de Villef
Mots clés typologiques
G.
Cote/Cotes extrêmes
32775
Autres Cotes
3Q52/548