Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC063930026 - Société des Pétroles Shell, Construction d'un local pomperie de lutte incendie, 2 rue des Sablières à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC072930014 - SCI Pfeffer Ch. et Daniel, Aménagement intérieur d'un atelier de prothèse dentaire, 7 route du Pérollier à Dardilly ; PC072930022 - Lycée Agricole et horticole de Lyon-Dardilly, Aménagement d'un demi sous-sol en atelier et salles de cours au lycée agricole et horticole de Lyon-Dardilly, chemin de la Bruyère à Dardilly ; PC072930027 - Docks de France, Déplacement d'une station-service au Centre commercial Porte de Lyon à Dardilly ; PC072930033 - SCI Theodar, Extension d'un entrepôt commercial et industriel, 2d chemin des Cuers à Dardilly [PC initial : PC072860007] ; PC072930036 - SCI Neyro, Construction d'un local industriel, chemin de la Station à Dardilly [PC refusé] ; PC088930014 - Le Grand Lyon Direction de l'Eau, Surélévation couverture d'un local biologique de la station d'épuration, quai J.B Simon à Fontaines-sur-Saône ; PC121930020 - SA d'HLM Rhône Saône Location, Construction de 35 maisons individuelles, ZAC des Cerisiers à Lozanne ; PC121930021 - Logirel, Construction d'un immeuble de 34 logements, route de Lyon à Lozanne ;
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