4533W 1-4533W320
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Lyon - Constatations
1 media
Déplier tous les niveaux
États des lieux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1979-2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
44,20 ml
Origine
Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire
Modalités d'entrées
Versement du 17/02/2010
Présentation du contenu
Ce versement contient les mains courantes de l'Identité judiciaire, les albums photographiques d'états des lieux ainsi que les documents de travail à la constitution des albums.
Conditions d'accès
Les documents sont communicables après un délai de 75 ans et 100 ans pour ceux concernant des mineurs et touchant à l'intimité de la vie
sexuelle.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Dossiers de travail des inspecteurs de l'Identité judiciaire en vue de la constitution des albums photographiques d'état de lieux.
Cote/Cotes extrêmes
4533W302-4533W317
Date
1979-1993
Présentation du contenu
Photographies, négatifs, notes, procès-verbaux d'autopsie, plans, coupures de presse, dessins et croquis.
1992.
Cote/Cotes extrêmes
4533W316
Date
1992
Présentation du contenu
n° 5349, 6124, 7041, 8450, 8462, 8577, 8578, 8579, 8637, 8891, 8893, 9321, 9370, 11300.
Conditions d'accès
Communicable 75 ans après l'année 1992