EDEPOT256 / 1-EDEPOT256/96
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Avant 1790, il est probable que le fonds correspondant au marquisat de Vaulx-en-Velin ait été conservé chez le notaire ou le tabellion attaché au marquisat. Le dépôt de la majorité du fonds est intervenu entre le 20 juin 1930 et le 30 juin 1931, à la suite d'une inspection de l'archiviste du département du 18 juin 1930, qui signalait un mauvais état de conservation. Quelques intégrations de pièces sont intervenues ultérieurement, et des documents sur la famille des Adrets, qui avaient été initialement intégrés dans ce fonds, en ont été distincts lors du dernier classement.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt de 1930-1931.
Présentation du contenu
Archives anciennes (1580-1789). Archives modernes (an V-1873).
Conditions d'accès
Librement communicable..
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - 17 H 9 : acquisition par les Chartreux du tènement de la Giroflée sur Etienne Musio, marquis de Vaulx ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN : archives communales non déposées. A COMPLETER.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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