4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q6 / 1-4Q6/3274

Date

1901-1961

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/1101-4Q6/3226

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/1674-4Q6/3226

Date

1921-1955

Présentation du contenu

1921-1955

Mots clés collectivités

14-19 juin 1923.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/1745

Date

1923

Présentation du contenu

Volume 643

Mots clés collectivités