5805WM 1-5805WM13
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5805WM - Communauté urbaine de Lyon - Commissions communautaires
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions communautaires, réunions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2013-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.42 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Réunions des Commissions communautaires : convocations, ordres du jour, comptes rendus, supports de présentation, feuilles d'émargement des présences.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 5805WM14, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs