5805W 1-5805W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5805W - Département du Rhône - Accompagnement à l'insertion par l'instance technique territoriale (ITT)
1 media
Déplier tous les niveaux
Accompagnement à l'insertion par l'instance technique territoriale (ITT).
Cote/Cotes extrêmes
Date
2005-2012
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4 article(s)
Origine
Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Biographie ou Histoire
L'instance technique territoriale (ITT) est une commission intégrée aux commissions locales d'insertion (CLI) présentes sur le territoire. La mission de l'ITT est d'examiner les situations complexes et les propositions de réorientation dans le cadre de l'accompagnement à l'insertion des bénéficiaires du RSA.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/09/2017
Présentation du contenu
Ce versement contient les procès-verbaux de la commission et les dossiers individuels des bénéficiaires instruits par celle-ci. Les dossiers individuels sont classés chronologiquement par date de commission.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre chronologique de passage en commission.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
2010-2012.
Cote/Cotes extrêmes
5805W/4
Date
2010-2012
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après l'année 2012.