3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
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Cadastre dit « napoléonien » : états de section, matrices des propriétés foncières, matrices des propriétés bâties et non-bâties de la ville de Lyon, des anciennes communes de la Croix-Rousse, Guillotière et Vaise, ainsi que des communes du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1809-1974
Origine
Rhône. Direction départementale du cadastre
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Autre instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Les documents cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Corcelles-en-Beaujolais.
Cote/Cotes extrêmes
3P73/1-3P73/8
Date
1809-1954
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.
Cote/Cotes extrêmes
3P73/1
Date
1809-1810
Présentation du contenu
État de sections des propriétés non bâties et bâties : sections A dite du Sève, section B dite des Balmes, section C dite des Serves, section D dite de Chassagne, section E dite de Clarange, section F dite de Ramond, section G dite du By. Matrice de rôle des propriétés non bâties et bâties.