4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

Permis n°PC279900001 à PC279900004, PC279900008 à PC279900015 et PC279900049 à PC279900074.

Cote/Cotes extrêmes

4566W2

Date

1990

Présentation du contenu

PC279900004 – Construction d'une maison individuelle, rue du Pré du Sud ; PC279900003 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos lot 26 ; PC279900002 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900001 - Construction d'une maison individuelle, Le Clos lot 5 ; PC279900015 – SCI MEGUI, construction d'un atelier de menuiserie, Lotissement Le Velin ; PC279900014 - Construction d'une maison individuelle, La Bâtie, rue d'Alsace ; PC279900013 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900012 - Construction d'une maison individuelle, 13 rue de la Liberté ; PC279900011 - Construction d'une maison individuelle, rue André Malraux ; PC279900010 - Construction d'une maison individuelle, La Bâtie ; PC279900009 - Construction d'une maison individuelle, Le Clos, 31 rue de la République, France Village ; PC279900008 – Commune de Jonage, extension d'un bâtiment à usage d'atelier, 70 rue nationale ; PC279900074 – Extension d'une maison individuelle, 2 rue Foch ; PC279900073 - Construction d'une maison individuelle, lieu-dit Les Biesses ; PC279900072 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900071 - Construction d'une maison individuelle, lotissement Le Clos lot 6 ; PC279900070 – Extension d'un local, 71 route nationale ; PC279900069 - Construction d'une maison individuelle, 4 rue des Biesses ; PC279900068 - Construction d'une maison individuelle, Le Parc du Méridien ; PC279900067 - Construction d'une maison individuelle, lotissement Les Bouvreuils ; PC279900066 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos, Maisons Probita ; PC279900065 – Extension d'une maison individuelle, 8 rue du Général De Gaulle ; PC279900064 - Construction d'une maison individuelle, Les Bouvreuils ; PC279900063 – Surélévation d'une maison individuelle, lieu-dit La Bâtie ; PC279900062 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900061 - Construction d'une maison individuelle, 107 boulevard Stalingrad, Maisons Marianne ; PC279900060 - Construction d'une maison individuelle, allée des Capucines ; PC279900059 – Extension d'une maison individuelle, lieu-dit Le Village ; PC279900058 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos, Un toit pour tous ; PC279900057 – Extension d'une maison individuelle, 20 rue du Pont ; PC279900056 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900055 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900054 - Construction d'une maison individuelle, La Maisonneraie du Clos ; PC279900053 - Construction d'une maison individuelle, lieu-dit Le Clos ; PC279900052 – Extension d'une maison individuelle, 20 rue du Pont ; PC279900051 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse, Leader Villa ; PC279900050 – Extension d'une maison individuelle, 8 rue Général De Gaulle ; PC279900049 - Construction d'une maison individuelle, rue des Combes, Sud-Est Construction.