Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2022

Le versement 5428 W constitue le premier versement effectué par l'université Jean Moulin Lyon 3 concernant la Faculté des Langues. Il est composé de quatre types de documents reflétant l'activité principale du service de la scolarité, à savoir la gestion des dossiers des étudiants, mais il illustre également le travail des enseignants et des étudiants à travers les sujets d'examen, les mémoires de fin d'études et les copies d'examens qui composent le fonds. Il n'y a en revanche aucune trace des conseils de faculté, ce qui constitue une lacune importante pour retracer l'histoire de cette composante. À défaut, on consultera les documents liés aux conseils d'administration de l'université.

Les dossiers étudiants (art. 5428W1 à 5428W81) de la Faculté des Langues datent de 1930 à 1979 et contiennent : photo, fiche d'inscription, copies de diplôme du baccalauréat, fiche d'état civil, acte de naissance, attestation de réussite à un diplôme, sécurité sociale. Les sujets d'examens (art. 5428W82-5428W127) retrouvés et versés couvrent la période 1994-2014. Les sujets antérieurs ont vraisemblablement été détruits. Ces sujets ont été proposés lors des épreuves de licences et de masters des filières de langues étrangères appliquées (LEA) et de langues, littératures et civilisations étrangères (LLCE). Ils sont rarement accompagnés de corrigés.

La durée d'utilité administrative des dossiers d'étudiants est de 50 ans. Le sort final préconisé par l'instruction DAF DPACI/RES/2005/003 est un échantillonnage pour les dossiers d'après 1975. Compte tenu de l'organisation des dossiers par le service, il a été convenu d'un versement global jusqu'en 1979, et par anticipation (avant 2029). Les mémoires échantillonnés (art. 5428W128) ne représentent qu'une seule boite du versement et concernent uniquement l'année universitaire 2004-2005. Ils sont versés comme spécimens étant donné l'impossibilité d'effectuer un tri sur une quantité suffisante de mémoires. Les copies d'examen (art. 5428W129 à 5428W150) ont fait l'objet d'un échantillonnage conforme à l'instruction Culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005. Les copies de l'année universitaire 1999-2000 ont été sélectionnées en fonction des notes obtenues par les services de scolarité (sélection d'une copie ayant obtenu la note la plus basse, une autre avec une note moyenne et enfin la plus haute) tandis que les copies échantillonnées pour les années universitaires suivantes ont été sélectionnées aléatoirement par les archivistes.

Les agents de la scolarité avaient pris pour habitude de classer les dossiers étudiants par ordre alphabétique en continu jusqu'en 1979 avant d'opter pour un classement annuel. 

Les dossiers étudiants sont communicables après 50 ans à compter de la date du document le plus récent dans le dossier. Les sujets d'examens et concours ainsi que les mémoires sont librement communicables. Les copies d'examens sont communicables après 50 ans à compter de la fin de l'année universitaire.

Voir l'inventaire 5428W en PDF

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon :

5278W et 5455W - Université Jean Moulin, secrétariat général.1880-1998.

5201W - Université de Lyon, gestion du personnel. 1866-1957.

5453W - Faculté de droit, direction. 1808-2006.

5227W - Faculté de droit, administration, étudiants, examens et concours, thèses. 1866-2005.

5104W - Composante de droit, résultats d'examens et diplômes : registres. 1932-1997.

5228W - Université Saint-Joseph de Beyrouth. 1925-1979.

5412W - Faculté des Lettres et Civilisations. 1970-2015.

5200W - Institut d'études économiques, administration, enseignement, partenariats, 1955-1973. Institut d'administration des entreprises, conseil d'administration, 1970-1976. 

4605W, 4619W, 4720W - Institut d'administration des entreprises, Licence Sciences de gestion : cours, sujets d'examens, mémoires de stages. 1994-2010

5758W - Département de géographique, cartothèque : cartes et plans des XIXe et XXe siècles.

5345W - Société d'exploitation industrielle des tabacs : plans calques. 1913-1968.

conservation

50 ans

conservation.

50 ans à compter de l'année 2010.