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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Hygiène et salubrité (5M1-138). Eaux minérales, thermes et bains (5M139-148). Epidémies (5M149-206). Vaccination (5M207-231). Prostitution (5M232-262).
Mode de classement
Ce fonds était auparavant coté 5 Mp. Il occupait environ 12 mètres linaires et comptait 72 articles. Le seul outil de recherche disponible demeurait tout à fait sommaire et peu fiable dans la mesure où il ne donnait que très peu d'indications sur le contenu des dossiers. Certains d'entre eux n'étaient identifiés que sous le titre " hygiène : affaires diverses ". De plus, le classement de cette sous-série ne permettait pas vraiment une recherche pratique et approfondie car il était pour ainsi dire inexistant. Aussi, dans l'état où se trouvait le fonds après de multiples consultations et brassages, il semblait difficile de ne pas le remanier dans son ensemble afin de reconstituer des dossiers et en faire ressortir toute la richesse. A la suite d'une analyse rigoureuse de chaque pièce, la réorganisation du fonds fut, dans la mesure du possible, établie en vue de respecter, d'une part, sa logique historique, et, d'autre part, son organisation originelle. Cet enjeu n'en fut pas moins périlleux que les documents se trouvaient dispersés à travers le fonds. Ces dossiers couvrent la période 1790-1948 et constituent 262 articles. Il faut également rappeler que la partie volumineuse et considérable de cette sous-série consacrée aux établissements dangereux, incommodes ou insalubres a été classée auparavant et fait l'objet d'un répertoire numérique spécifique.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Répertoire numérique détaillé
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Répertoire numérique détaillé
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Date
Présentation du contenu
Rapports descriptifs du fonctionnement du service (s.d.), rapport du service de la Sûreté, correspondance (1922). Réglementation générale : ordonnances, décrets, projet et proposition de lois, circulaires, arrêtés, Recueils des arrêtés et règlements de police de la ville de Lyon (1852, 1878), extraits du Recueil général des anciennes lois françaises, rapport, extrait des minutes de la cour de Cassation, extraits du Journal officiel, imprimé Règlement sanitaire et règlement de voirie de la ville de Lyon (1909), extraits du Bulletin municipal officiel de la ville de Lyon, coupures de presse, note de service ([1684, 1713], 1813-1878, mars 1907-avril 1916, janvier 1922-octobre 1935, mai-juillet 1939.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés collectivités
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