EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT186 / 1-EDEPOT186/4

Date

1870-1969

Origine

Saint-Clément-de-Vers (Rhône).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Clément-de-Vers a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 20 juin 2019.

Présentation du contenu

Le fonds est composé des registres de délibérations du conseil municipal de la commune et de dossiers thématiques. Parmi ces dossiers il y a très peu d'archives du XIXe siècle (la commune n'a été créée qu'en 1869), il s'agit plutôt de dossiers thématiques de la première moitié du XXe siècle qui reflètent les différents domaines d'activité de mairie. Les registres matricules des élèves de l'école ont été collectés au même moment que les archives communales ; ils seront classés à part.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT186/1-EDEPOT186/4

Date

1870-1969

1870-1892.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT186/1

Date

1870-1892

Mots clés titres