7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q1 en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau d'Amplepuis.

Cote/Cotes extrêmes

02668

Autres Cotes

3Q3/1-3Q3/170

Date

1870-1926

Biographie ou Histoire

Bureau créé en 1875 et supprimé en 1934 au profit du bureau de Thizy. Avant 1875 voir Thizy.

Mots clés collectivités

Bureau d'Amplepuis

Registres de déclarations de mutations par décès et de successions.

Cote/Cotes extrêmes

02749

Autres Cotes

3Q3/78-3Q3/120

Date

1870-1923

Mots clés typologiques

Déclaration de succession

Déclarations de mutations par décès.

Cote/Cotes extrêmes

02750

Autres Cotes

3Q3/78-3Q3/119

Date

1870-1923