3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau d'Amplepuis.
Cote/Cotes extrêmes
02668
Autres Cotes
3Q3/1-3Q3/170
Date
1870-1926
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1875 et supprimé en 1934 au profit du bureau de Thizy. Avant 1875 voir Thizy.
Mots clés collectivités
Registres de déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
02749
Autres Cotes
3Q3/78-3Q3/120
Date
1870-1923
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
02750
Autres Cotes
3Q3/78-3Q3/119
Date
1870-1923
7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).
Cote/Cotes extrêmes
02773
Autres Cotes
3Q3/100
Date
1901-1902