Aide à la recherche

1099W - Préfecture du Rhône - Logement

1 media

Déplier tous les niveaux

Logement.

Cote/Cotes extrêmes

1099W 12-1099W14

Date

s.d.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,25 ml

Origine

Préfecture du Rhône/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 17/07/1980

Présentation du contenu

Comité départemental de l'habitat existant : procès-verbaux de réunions. Fonds National d'Amélioration de l'Habitat (FNAH) : instructions. Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : documentation.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1099W en PDF

Mots clés matières

IMMOBILIER, LOGEMENT, AMELIORATION DE L'HABITAT