3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
15121
Autres Cotes
3Q24/1-3Q24/7
Date
1871-1915
Biographie ou Histoire
Ce bureau a pris successivement les noms suivants : - 1871-1888 : bureau des amendes et des sociétés - 1888-1925 : bureau de Lyon Sociétés - 1926-1969 : 1er bureau de Lyon Sociétés
Mots clés collectivités
Registres des actes de sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
15125
Autres Cotes
3Q24/3-3Q24/6
Date
1872-1887
Présentation du contenu
Les volumes 8-14 sont manquants.
Mots clés typologiques
28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).
Cote/Cotes extrêmes
15129
Autres Cotes
3Q24/6
Date
1886-1887