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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6922703S0020, 6938399V0364, 6908405J0010, 6901099L0009, 6928202W0049, 6928202W0005, 6928602Z0057, 6907299Z0038, 6938799V0275 et 6919901X0002.

Cote/Cotes extrêmes

5377W100

Date

1999-2005

Présentation du contenu

PC n°6922703S0020 - ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE DE SAINT-MARTIN-EN-HAUT, extension et réhabilitation de la maison de retraite (2003) ; n°6938399V0364 - OPAC DU RHÔNE, construction de 25 logements à LYON 3 (1999) ; n°6908405J0010 - COMMUNE DE FLEURIE, aménagement d'un bâtiment création maison médicale (2005) ; n°6901099L0009 - MAIRIE DE L'ARBRESLE, salle d'évolution du groupe scolaire (1999) ; n°6928202W0049 - OPAC DU RHÔNE, foyer d'accueil pour infirmes moteurs cérébraux à MEYZIEU (2002) ; n°6928202W0005 - RTE TERAA, construction d'une ligne électrique à deux circuits à MEYZIEU (2002) ; n°6928602Z0057 - OPAC DE L'AIN, réhabilitation de 56 logements à RILLIEUX-LA-PAPE (2002) ; n°6907299Z0038 - IFAG LYON, aménagement de locaux d'enseignement à DARDILLY (1999) ; n°6938799V0275 - SYTRAL, local technique et distributeur bancaire à LYON 7 (1999) ; n°6919901X0002 - CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE, création d'un préau et aménagement de sanitaires à SAINT-FONS (2001).

Conditions d'accès

communicable