Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6922703S0020 - ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE DE SAINT-MARTIN-EN-HAUT, extension et réhabilitation de la maison de retraite (2003) ; n°6938399V0364 - OPAC DU RHÔNE, construction de 25 logements à LYON 3 (1999) ; n°6908405J0010 - COMMUNE DE FLEURIE, aménagement d'un bâtiment création maison médicale (2005) ; n°6901099L0009 - MAIRIE DE L'ARBRESLE, salle d'évolution du groupe scolaire (1999) ; n°6928202W0049 - OPAC DU RHÔNE, foyer d'accueil pour infirmes moteurs cérébraux à MEYZIEU (2002) ; n°6928202W0005 - RTE TERAA, construction d'une ligne électrique à deux circuits à MEYZIEU (2002) ; n°6928602Z0057 - OPAC DE L'AIN, réhabilitation de 56 logements à RILLIEUX-LA-PAPE (2002) ; n°6907299Z0038 - IFAG LYON, aménagement de locaux d'enseignement à DARDILLY (1999) ; n°6938799V0275 - SYTRAL, local technique et distributeur bancaire à LYON 7 (1999) ; n°6919901X0002 - CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE, création d'un préau et aménagement de sanitaires à SAINT-FONS (2001).
Conditions d'accès
communicable
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