3633W 1-3633W59
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/08/2000
Présentation du contenu
Le présent versement comprend des documents relatifs aux acquisitions foncières et immobilières, à la construction des ouvrages d'art (pont de Givors, viaduc de Ternay), à l'exécution des travaux et aux marchés concernant l'aménagement de la liaison entre l'autoroute A7 et A47.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instruction mixte à l'échelon central, enquêtes préalables à la DUP, enquêtes parcellaires, enquêtes simultanées d'utilité publique et parcellaire, acquisitions de terrains correspondance des riverains de la rue des Tuileries, indemnités d'éviction.
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