10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 55 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
00663
Autres Cotes
10C597-10C744
Date
1693-1800
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.
Mots clés collectivités
Centième denier.
Cote/Cotes extrêmes
00770
Autres Cotes
10C699-10C720
Date
1722-1792
Mots clés typologiques
12 juin 1761-30 juillet 1763.
Cote/Cotes extrêmes
00780
Autres Cotes
10C708
Date
1761-1763