4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC384870064, PC384870110, PC387870021, PC684870205, PC387870330, 387870477, PC387870512, PC387870554, PC388870173, PC388870348, PC388870354, PC388870588 et PC388870613.

Cote/Cotes extrêmes

4565W75

Date

1987

Présentation du contenu

PC384870064 - Aide aux personnes âgées du 4ème arrondissement, construction d'une salle polyvalente à usage de foyer, 24 rue Paul Bournes à Lyon 4 ; PC384870110 - SCI Aspho de la Clinique du Saint-Rédempteur, construction d'une clinique et maison de retraite, 74 rue d'Ypres à Lyon 4 ; PC387870021 - SA LOGIREL, construction d'un bâtiment de 58 logements avec des commerces, 63-69 rue Pré-Gaudry à Lyon 7 ; PC684870205 - Hospices civils de Lyon, construction d'un monte-charge à l'Hôpital de la Croix-Rousse à Lyon 4 ; PC387870330 - Office public HLM de la COURLY, construction d'un bâtiment d'habitation de 41 logements et 26 places de stationnement en sous-sol, ZAC de Gerland lot 13 à Lyon 7 ; PC 387870477 - Société ELF France, construction d'une station-service cafétéria et de 5 places de stationnement, rue Jules Carteret à Lyon 7 ; PC387870512 - Esso SAF, construction d'un poste de déchargement d'hydrocarbure, 8 rue d'Arles à Lyon 7 ; PC387870554 - LOGIREL, construction d'un bâtiment de 12 logements et de commerces ou bureaux, 27 et 29 rue Claude Boyer à Lyon 7 ; PC388870173 - SA HLM L'Effort, construction d'un immeuble d'habitation de 37 logements et 45 places de stationnement, 20 et 24 rue Saint-Mathieu à Lyon 8 ; PC388870348 - SA HLM CADELOG, construction d'un immeuble de 39 logements et 39 places de stationnement en sous-sol et 8 en surface, rue Maryse Bastié à Lyon 8 ; PC388870354 - Hôpital Saint-Jean-de-Dieu, construction d'un hôpital de jour pour enfant à l'angle de la rue de Surville et de la route de Vienne à Lyon 8 ; PC388870588 - SEMCODA, construction d'un immeuble de 49 logements et de 59 places de stationnement dont 49 en sous-sol, 43 rue Saint-Maurice à Lyon 8 ; PC388870613 - Office public des HLM de la COURLY, réhabilitation d'un ensemble immobilier, avenue général Frère et rue Jules Froment à Lyon 8.