5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 273 07 E0014-1, 069 275 07 Z0067, 069 275 07 Z0078 et 069 276 07 Z0034.
Cote/Cotes extrêmes
5798W5
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 273 07 E0014-1 Remplacement d'un logement T2 en T4, remplacement du module superposé d'un T2 et d'un T3 transformé par un T3 sur un T4, modification du traitement des châssis, des volets bois des 7 maisons PLI et des logements en accession sociale avenue des Taillis/boulevard Jean Mermoz/rue de l'Aviation à Corbas OPAC DU RHONE ; PC 069 275 07 Z0067 Extension du collège Maryse Bastié 107-115 rue Emile Zola à Décines Département du Rhône/Service Construction Ingénierie ; PC 069 275 07 Z0078 Construction de 40 logements destinés aux gens du voyage « La Glaire » Cité des Marais à Décines-Charpieu PC 069 276 07 Z0034 Implantation d'une sous-station électrique et de 2 locaux d'exploitation bus et tramway avenue Jean Moulin Boulevard Urbain Sud à Feyzin SYTRAL.