42L 1-42L190
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Déplier tous les niveaux
Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1793-1794
Description physique
Importance matérielle : 11,55 ml.
Origine
Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Biographie ou Histoire
La sous-série 42L conserve les archives des tribunaux révolutionnaires créés successivement à partir d'octobre 1793, lorsque Lyon eut été prise par les troupes de la Convention.
Il y eut d'abord (20 vendémiaire an II : 11 octobre 1793) la Commission militaire qui fonctionna surtout pendant les mois de vendémiaire et brumaire an II et qui, dans la suite, semble ne s'être occupée que des crimes et délits commis par les militaires (affaires d'Arnaud de Saint-Romain, commandant de la gendarmerie, affaire du 9e dragons qui était resté dans Lyon pendant le siège, etc. : 42 L 6 et 8) et la Commission de justice populaire divisée en deux sections, celle de Lyon et celle de Feurs.
Le 7 frimaire an II (27 novembre) ces commissions furent remplacées par un seul tribunal, la Commission révolutionnaire.
Histoire de la conservation
Les fonds des tribunaux révolutionnaires firent partie des archives des anciennes administrations révolutionnaires versées aux Archives de la Préfecture en 1800.
Modalités d'entrées
Versement en 1927.
Présentation du contenu
Archives des tribunaux extraordinaires constitués à la suite de la chute de Lyon en octobre 1793 : dossiers généraux relatifs aux commissions successives (commission militaire, commission de justice populaire, commission révolutionnaire) ; affaires examinées par chacune des trois commissions ; commission populaire de Feurs.
Un index plus complet et plus précis des noms, avec prénom, fonction et section révolutionnaire, a été établi vers 1950. Il est aujourd'hui consultable en ligne sous la forme d'un fichier PDF.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Bibliographie
La bibliographie sur la période révolutionnaire à Lyon est très riche. Les principaux ouvrages antérieurs à 2017 sont recensés dans : Bruno Benoit, Roland Saussac, Lyon, la Révolution, le Consulat et l'Empire, Lyon : éditions lyonnaises d'art et d'histoire, 2017.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Commission de justice populaire de Feurs.
Cote/Cotes extrêmes
42L155-42L190
Date
1793-1794
Biographie ou Histoire
"La Commission de justice populaire, établie le 20 vendémiaire an II (11 octobre 1793), est divisée en deux sections, celle de Lyon et celle de Feurs. La section de Feurs, établie le 21 vendémiaire (12 octobre), cesse ses fonctions le 16 frimaire (6 décembre) après avoir condamné à mort 15 personnes et en avoir acquitté 8 autres."
"Il existe aussi une Commission de justice militaire établie à Feurs le 25 brumaire an II (15 novembre 1793). Jusqu'à sa dissolution le 23 pluviôes an II (11 février 1794), elle aura jugé 159 personnes dont 104 seront acquittées, 6 condamnées à la détention et 49 condamnées à mort."
(Bruno Benoit, Roland Saussac, Lyon, la Révolution, le Consulat et l'Empire, 2017, p. 164).
Mots clés lieux
Dossiers individuels. An II.
Cote/Cotes extrêmes
42L172-42L190
Date
1793-1794
S-T.
Cote/Cotes extrêmes
42L189
Date
1793-1794
Présentation du contenu
Sagnolle, Saint-Hilaire, Salade, Salles, Saunier, Sauvade, Sauzeas, Sest, Seguin, Seiaume, Semenol, Sève, Sibaud, Signoles, Simond, Soras, Souzy, Slap, Staron, Sthemer, Stire, Surieux, Tempier, Tête, Teyter, Thévenon, Thoynet, Thomé, Tisseur, Tonneau, Trembly, Tredos, Trezette.
Mots clés personnes
SAGNOLLE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SAINT-HILAIRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SALADE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SALLES (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SAUNIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SAUVADE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SAUZEAS (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SEST (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SEGUIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SEIAUME (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SEMENOL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SÈVE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SIBAUD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SIGNOLES (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SIMOND (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SORAS (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SOUZY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SLAP (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), STARON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), STHEMER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), STIRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), SURIEUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TEMPIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TÊTE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TEYTER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), THÉVENON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), THOYNET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), THOMÉ (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TISSEUR (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TONNEAU (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TREMBLY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TREDOS (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TREZETTE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)