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1777W - Préfecture du Rhône - Voirie, habitat et syndicats intercommunaux

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Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

Cote/Cotes extrêmes

1777W 1-1777W18

Date

1982-1984

Importance matérielle

2.31 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 07/08/1985

Présentation du contenu

Groupement de communes. Offices HLM de Lyon, Bron et Villeurbanne. Office public d'aménagement et de construction (OPAC). Usine de traitement des ordures ménagères de Pomeys. Voirie départementale, travaux. Pont de Couzon-au-Mont-d'Or, CD 15 et CD 123, travaux. Syndicats intercommunaux des eaux. Assainissement, travaux. Centre informatique de Vénissieux, achat d'ordinateurs : convention.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1777W en PDF

Mots clés lieux

BRON, LYON, VILLEURBANNE, POMEYS, COUZON-AU-MONT-D'OR, VENISSIEUX

Mots clés matières

ELIMINATION DES DECHETS, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, IMMOBILIER, INFORMATIQUE, LOGEMENT, LOGEMENT SOCIAL, OUVRAGE D'ART, RESEAU ROUTIER, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TRAITEMENT DES EAUX USEES, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés collectivités

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC)

Mots clés typologiques

CONVENTION